Mentions Légales - Le Kiosque - Vesoul
Utilisation des cookies : En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez le traitement de cookies destinés à des usages statistiques, publicitaires, techniques et en lien avec les réseaux sociaux. En savoir plus

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES


Editeur / propriétaire :

Etablissement Le Kiosque - Monsieur Fabrice Pernin

SIREN 442202271

Adresse postale : 2A Rue Commandant Girardot

Tél. 03 84 96 93 93

Mail : contact@le-kiosque.eu

Numéro immatriculation RCS : 2002A00049

Numéro TVA intracommunautaire : FR02442202271

Directeur de la publication : M. Fabrice Pernin


Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775


Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de Le Kiosque est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de Le Kiosque.


Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Le Kiosque.


Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.